BMW accusé de manipuler les émissions : 100 000 diesels concernés aux Pays-Bas, un nouveau dieselgate ?
Aux Pays-Bas, BMW est accusé d'avoir manipulé les émissions d'azote de ses véhicules diesel. Un recours collectif vise à rappeler et indemniser environ 100 000 voitures vendues entre 2009 et 2019.
Soupçons de logiciel truqueur, chiffres d’émissions d’azote compressés en labo mais pas sur la route : aux Pays-Bas, BMW se retrouve aujourdhui au cœur d’une action collective qui ravive l’ombre du dieselgate. L’affaire dépasse la polémique autour d’une marque et interroge la confiance dans les contrôles environnementaux. Et la bataille promet d’être technique.
Ce lundi, l’association néerlandaise des consommateurs Consumentenbond et la fondation Car Claim ont annoncé un recours collectif visant BMW Group. Elles accusent le constructeur d’avoir équipé environ 100.000 diesels BMW et Mini vendus entre le 1er janvier 2009 et le 1er septembre 2019 d’un logiciel qui fausserait les émissions d’oxydes d’azote en tests. Les deux organisations demandent le rappel, un rééquipement et une indemnisation des propriétaires. BMW affirme n’avoir, au moment de l’annonce, reçu aucune plainte. Ce n’est que le début.
BMW, NOx et Pays-Bas : que reprochent les associations ?
Pour étayer leurs accusations, les associations citent des études décrivant un logiciel qui réduirait les émissions affichées lors des tests d’homologation. « Cependant, dans des conditions de conduite normales, ces véhicules présentent des émissions alarmantes », a affirmé l’association, citée par 20 Minutes. Celles-ci visent les modèles diesel BMW et Mini commercialisés aux Pays-Bas sur la période mentionnée. En toile de fond, la pollution aux oxydes d’azote, accusée d’altérer la qualité de l’air et d’appauvrir les milieux naturels.
Le ton est direct. « Il est honteux que BMW ait trompé à la fois les organismes de contrôle et les consommateurs », a déclaré Sandra Molenaar, directrice de Consumentenbond, dans un communiqué, citée par 20 Minutes. « L’entreprise doit assumer ses responsabilités. Nous voulons que BMW indemnise les consommateurs qu’elle a trompés », a-t-elle poursuivi. Car Claim réclame un rappel et une mise en conformité de l’ensemble du parc, tout en ouvrant la porte à une issue négociée. « Bien que nous ayons engagé une procédure judiciaire, nous continuons à exhorter BMW à engager des discussions afin de parvenir ensemble à une solution équitable », a déclaré Guido van Woerkom, président de Car Claim, dans un communiqué, cité par 20 Minutes.
Tests WLTP, RDE et cadre légal : ce que BMW répond, ce que la loi encadre
Le constructeur a dit découvrir l’affaire par la presse. « qu’aucune plainte n’avait encore été déposée », a déclaré Andrew Mason, porte-parole de BMW, à l’AFP. « Nous ne connaissons donc pas les allégations spécifiques que […] Car Claim a avancé dans sa plainte », a-t-il précisé. Sur ses pages officielles, BMW rappelle que la procédure WLTP s’applique à toutes les nouvelles homologations en Europe depuis 2017 et à l’ensemble des immatriculations depuis 2018, et que les émissions sont aussi mesurées en conditions réelles via le protocole RDE depuis la mi mai 2016. Le groupe met en avant ses technologies de dépollution BluePerformance, SCR avec AdBlue et piège à NOx.
Aux Pays-Bas, ces soupçons s’inscrivent dans une pression accrue pour réduire l’azote issu du trafic et d’autres secteurs, avec des impacts sur la santé et des écosystèmes sensibles comme les sites Natura 2000. L’historique de BMW dans le sillage du dieselgate existe, sans fraude établie à ce stade du dossier néerlandais : en février 2019, le parquet allemand a infligé une amende de 8,5 millions d’euros pour des infractions aux normes antipollution. Le groupe avait déjà assuré par le passé sa conformité, « Chez BMW nous ne tricherons pas et bien évidemment nous nous conformons aux exigences légales dans tous les pays, et nous nous plions à tous les tests locaux », selon un communiqué cité par L’Alsace. En droit européen, la responsabilité d’un constructeur peut être recherchée en présence d’un dispositif d’invalidation, même si le véhicule a été homologué, ce qui éclaire les risques civils des actions collectives engagées. Rappel, rééquipement, éventuelles indemnisations : l’issue dépendra des preuves techniques et des décisions des tribunaux au fil des prochains mois.
